Titre:champagnole porte du haut jura - communauté de communes champagnole porte du hau
La description :la communauté de communes champagnole porte du haut-jura,territoire économique dynamique, regroupe 38 communes au coeur du jura....
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Ce rapport est mis à jour en 20-Jul-2018
Created Date:
2010-04-30
Changed Date:
2018-02-16
Expires Date:
2019-04-13
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communauté de communes champagnole porte du haut jura bp 95 - 3, rue victor bérard 39303 champagnole cedex tél. 03 84 52 06 20 / fax : 03 84 52 06 25 contact@champagnoleporteduhautjura.fr communauté de communes le conseil communautaire les compétences les agents le territoire le fonctionnement budgétaire développement économique les zones d’activités les réalisations accompagnées par la cc le tissu économique du territoire l'espace jeunes marchés publics taxe de séjour les services autorisations du droit des sols la crèche et le relais assistantes maternelles aire d’accueil des gens du voyage foyer d'accueil médicalisé pour autistes opah vie scolaire : les fonds de concours assainissement les grandes questions que vous vous posez la loi et les réglementations assainissement collectif assainissement autonome sport / culture / loisirs les piscines intercommunales sites et équipements touristiques l’office de tourisme jura monts rivières scènes du jura téléchargements rapport d'activité les règlements le bulletin intercommunal les comptes-rendus du conseil communautaire le programme de scènes du jura dernières mises à jour les bureaux de la communauté de communes sont situés 3 rue victor bérard 39300 champagnole tél: 03.84.52.06.20 horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h no news in this list. avis d'enquête publique enquête publique plan local d'urbanisme de censeau par arrêté en date du 3 juillet 2018, le président de la communauté de communes a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative à l'élaboration du plan local d'urbanisme de censeau. l’objet de la présente enquête consiste en la présentation du document de plan local d'urbanisme. le plan local d'urbanisme est un document permettant de définir les règles applicables et de délimiter les secteurs (urbanisé, à urbaniser, agricole, activités industrielles ou artisanales etc.) sur la commune . cette enquête publique se déroulera du lundi 23 juillet 2018 à 9h au mercredi 22 août 2018 à 17h. consultez ici: l'avis d'enquête publique l'arrêté de mise à l'enquête publique rapport présentation plu partie 1 rapport présentation plu partie 2 rapport présentation annexe zone humide partie 1 rapport présentation annexe zone humide partie 2 padd orientation aménagement et programmation règlement écrit plan général zoom bourg recueil servitudes utilité publique plan servitudes utilité publique plan réseau eau potable plan réseau assainissement dossier évaluation environnementale avis autorité environnementale etude loi montagne débat padd arrêté portant à déclaration d’utilité publique courrier syndicat eau papeterie bilan concertation avis services annexe avis services ddt avis conseil départemental avis cci avis cdpenaf avis chambre d'agriculture carte censeau ligne rte désignation commissaire enquêteur enquête publique carte communale de vers-en-montagne par arrêté en date du 22 mai 2018, le président de la communauté de communes a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative à la révision de la carte communale de vers-en-montagne. l’objet de la présente enquête consiste en la présentation des révisions apportées au document de carte communale précédemment établi. la carte communale est un document d'urbanisme simple permettant de définir des règles et de délimiter des secteurs (constructibles, activités industrielles ou artisanales) sur la commune . cette enquête publique se déroulera du lundi 18 juin 2018 au lundi 2 juillet 2018 . consultez ici: l'avis d'enquête publique l'arrêté de mise à l'enquête publique rapport de présentation (1ère partie) rapport de présentation (2ème partie) rapport de présentation (3ème partie) rapport de présentation (4ème partie) plan de zone carte communale recueil des servitudes d'utilité publique plan des servitudes d'utilité publique avis de la chambre d'agriculture du jura (partie 1) avis de la chambre d'agriculture du jura (partie 2) avis de la direction départementale des territoires du jura avis de l'institut national de l'origine et de la qualité décision de l'autorité environnementale désignation du commissaire enquêteur centre aquatique intercommunal "les tritons" découvrez le centre aquatique intercommunal "les tritons" situé à champagnole. cette piscine « sport et loisirs » moderne vous offre un espace intérieur, ouvert toute l’année, comprenant un bassin sportif, une pataugeoire et un espace bien-être, ainsi qu’un espace extérieur ouvert tout l’été, composé d’un grand bassin de loisirs, d’une plaine de jeux aquatiques et de vastes plages pour la détente. toute l’année, 7 jours sur 7, l'équipe « les tritons » vous accueille pour vous offrir le sport, la détente et les loisirs ! la communauté de communes a confié la gestion du centre aquatique à la société vert marine. pour en savoir plus --> les tritons-champagnole les tritons 25 rue léon blum 39300 champagnole tél : 03 84 52 36 40 nouvelle adresse de la communauté de communes les bureaux de la communauté de communes champagnole nozeroy jura sont situés au sein du pôle administratif "le jouef", 3 rue victor bérard à champagnole. plan de site | mentions légales
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